Révision du PLU
Vous pouvez consulter
Le PLU d’ Orcier a pris un caractère exécutoire le 13 mars 2020. Informations complètes sur le site de Thonon-Agglomération.
– La délibération de la prescription de la révision du Plan local d’urbanisme – mai 2014
– La délibération pour donner l’accord de la commune pour la poursuite de la procédure par Thonon-Agglomération – 2017
– Diagnostic foncier et prospective urbaine par le Bureau d’Etudes G2C – 14 décembre 2017
– Diagnostic Etat initial de l’Environnement par le Bureau d’Etudes G2C – 21 février 2018
– Diagnostic socio-économique et Fonctionnement Urbain par le Bureau d’Etudes G2C – 14 mars 2018
– Le Flash Spécial n°1 – 2018
– La délibération du Conseil Communautaire sur la révision du P.L.U. – 2018
– Le Compte-rendu de la réunion d’information publique du 19 avril 2018
– La présentation du Bureau d’étude G2C lors de la réunion d’information du 19 avril 2018
– La délibération du Conseil Communautaire sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable du PLU du 17 juillet 2018
– Le Flash Spécial n°2 – 2018
– Le PADD modifié après le passage en Conseil communautaire de Thonon-Agglomération du 17 Juillet et les avis des Personnes publiques associées
– La présentation du Bureau d’étude G2C lors de la réunion d’information du 9 octobre 2018
– Le Compte-rendu de la réunion d’information publique du 9 octobre 2018
– Le support de la réunion publique du 11 avril 2019
– Le Compte-rendu de la réunion d’information publique du 11 avril 2019
– La délibération du Conseil Communautaire du 16 juillet 2019 et son annexe
– Le dossier arrêté du PLU d’Orcier en date du 16 juillet 2019
– L’Avis d’Enquête Publique, du mardi 12 novembre 2019 à partir de 9h au vendredi 13 décembre 2019 à 17h inclus, sur le projet de révision du Plan Local d’Urbanisme d’ORCIER.
– Conclusions et avis motivés de l’Enquête Publique
– Procès Verbal de synthèse des observations du public
– Rapport d’enquête publique portant sur la révision du plan local d’urbanisme de la commune d’Orcier (74)
– Révision du P.L.U. d’Orcier, approuvée le 25 février 2020
– Règlement Local de Publicité Intercommunal – Thonon Agglomération , approuvé le 27/09/2022
– Approbation de la modification de droit commun n°1 du PLUi du Bas-Chablais, approuvé par délibération du Conseil Communautaire de Thonon Agglomération le 20 décembre 2022. https://dl.thononagglo.fr/s/9iqzMXaot4oRjNr