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Révision du Plan Local d'Urbanisme

Vous pouvez consulter :

La délibération de la prescription de la révision du Plan local d'urbanisme - mai 2014

La délibération  pour donner l'accord de la commune pour la poursuite de la procédure par Thonon-Agglomération - 2017

Diagnostic foncier et prospective urbaine  par le Bureau d'Etudes G2C - 14 décembre 2017

Diagnostic Etat initial de l’Environnement par le Bureau d'Etudes G2C - 21 février 2018

Diagnostic socio-économique et Fonctionnement Urbain par le Bureau d'Etudes G2C - 14 mars 2018

Le Flash Spécial n°1 - 2018

La délibération du Conseil Communautaire sur la révision du P.L.U. - 2018

Le Compte-rendu de la réunion d'information publique du 19 avril 2018

La présentation du Bureau d'étude G2C lors de la réunion d'information du 19 avril 2018

La délibération du Conseil Communautaire sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable du PLU du 17 juillet 2018

Le Flash Spécial n°2 - 2018

Le PADD modifié après le passage en Conseil communautaire de Thonon-Agglomération du 17 Juillet et les avis des Personnes publiques associées

La présentation du Bureau d'étude G2C lors de la réunion d'information du 9 octobre 2018

Le Compte-rendu de la réunion d'information publique du 9 octobre 2018

Le support de la réunion publique du 11 avril 2019

Le Compte-rendu de la réunion d'information publique du 11 avril 2019

La délibération du Conseil Communautaire du 16 juillet 2019 et son annexe
 
 
L'Avis d'Enquête Publiquedu mardi 12 novembre 2019 à partir de 9h au vendredi 13 décembre 2019 à 17h inclus, sur le projet de révision du Plan Local d’Urbanisme d’ORCIER.