Révision du Plan Local d'Urbanisme

- La délibération de la prescription de la révision du Plan local d'urbanisme - mai 2014

- La délibération  pour donner l'accord de la commune pour la poursuite de la procédure par Thonon-Agglomération - 2017

- Diagnostic foncier et prospective urbaine  par le Bureau d'Etudes G2C - 14 décembre 2017

- Diagnostic Etat initial de l’Environnement par le Bureau d'Etudes G2C - 21 février 2018

- Diagnostic socio-économique et Fonctionnement Urbain par le Bureau d'Etudes G2C - 14 mars 2018

- Le Flash Spécial n°1 - 2018

- La délibération du Conseil Communautaire sur la révision du P.L.U. - 2018

- Le Compte-rendu de la réunion d'information publique du 19 avril 2018

- La présentation du Bureau d'étude G2C lors de la réunion d'information du 19 avril 2018

- La délibération du Conseil Communautaire sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable du PLU du 17 juillet 2018

- Le Flash Spécial n°2 - 2018

- Le PADD modifié après le passage en Conseil communautaire de Thonon-Agglomération du 17 Juillet et les avis des Personnes publiques associées

- La présentation du Bureau d'étude G2C lors de la réunion d'information du 9 octobre 2018

- Le Compte-rendu de la réunion d'information publique du 9 octobre 2018

- Le support de la réunion publique du 11 avril 2019

- Le Compte-rendu de la réunion d'information publique du 11 avril 2019

- La délibération du Conseil Communautaire du 16 juillet 2019 et son annexe

- Le dossier arrêté du PLU d’Orcier en date du 16 juillet 2019

- L'Avis d'Enquête Publique, du mardi 12 novembre 2019 à partir de 9h au vendredi 13 décembre 2019 à 17h inclus, sur le projet de révision du Plan Local d’Urbanisme d’ORCIER.

- Conclusions et avis motivés de l'Enquête Publique

- Procès Verbal de synthèse des observations du public

- Rapport d'enquête publique portant sur la révision du plan local d’urbanisme de la commune d’Orcier (74)

- Révision du P.L.U. d'Orcier, approuvée le 25 février 2020

- Règlement Local de Publicité Intercommunal - Thonon Agglomération , approuvé le 27/09/2022

- Approbation de la modification de droit commun n°1 du PLUi du Bas-Chablais, approuvé par délibération du Conseil Communautaire de Thonon Agglomération le 20 décembre 2022.  https://dl.thononagglo.fr/s/9iqzMXaot4oRjNr