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Révision du Plan Local d'Urbanisme

Vous pouvez consulter :

- La délibération de la prescription de la révision du Plan local d'urbanisme - mai 2014

- La délibération  pour donner l'accord de la commune pour la poursuite de la procédure par Thonon-Agglomération - 2017

Diagnostic foncier et prospective urbaine  par le Bureau d'Etudes G2C - 14 décembre 2017

Diagnostic Etat initial de l’Environnement par le Bureau d'Etudes G2C - 21 février 2018

Diagnostic socio-économique et Fonctionnement Urbain par le Bureau d'Etudes G2C - 14 mars 2018

- Le Flash Spécial n°1 - 2018

- La délibération du Conseil Communautaire sur la révision du P.L.U. - 2018

- Le Compte-rendu de la réunion d'information publique du 19 avril 2018

- La présentation du Bureau d'étude G2C lors de la réunion d'information du 19 avril 2018

- La délibération du Conseil Communautaire sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable du PLU du 17 juillet 2018

- Le Flash Spécial n°2 - 2018

- Le PADD modifié après le passage en Conseil communautaire de Thonon-Agglomération du 17 Juillet et les avis des Personnes publiques associées

- La présentation du Bureau d'étude G2C lors de la réunion d'information du 9 octobre 2018

- Le Compte-rendu de la réunion d'information publique du 9 octobre 2018

- Le support de la réunion publique du 11 avril 2019

- Le Compte-rendu de la réunion d'information publique du 11 avril 2019

- La délibération du Conseil Communautaire du 16 juillet 2019 et son annexe

- Le dossier arrêté du PLU d’Orcier en date du 16 juillet 2019

- L'Avis d'Enquête Publique, du mardi 12 novembre 2019 à partir de 9h au vendredi 13 décembre 2019 à 17h inclus, sur le projet de révision du Plan Local d’Urbanisme d’ORCIER.

Conclusions et avis motivés de l'Enquête Publique

Procès Verbal de synthèse des observations du public

Rapport d'enquête publique portant sur la révision du plan local d’urbanisme de la commune d’Orcier (74)

Révision du P.L.U. d'Orcier, approuvée le 25 février 2020


Le PLU d' Orcier a pris un caractère exécutoire le 13 mars 2020. Informations complètes sur le site de Thonon-Agglomération.